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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL
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ST-PIERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST-PIERRE
PIERVAL, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94551037
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2024

Présentation de la marque ST-PIERRE

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERVAL domicilié(e) USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque ST-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST-PIERRE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , (Marque figurative) , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES , PAOLA


PIERVAL, Société par Actions simplifiée - USINE DE PONT SAINT PIERRE - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274910 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574817 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-12-30

Eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table